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Publié le 6 novembre 1799
v/N renvoie an directoire la pé tition du citoyen Charles, impri meur du journal intitulé le Dé fenseur [...] Un message du directoire exé cutif interrompt la discussion. [...] Le directoire transmet au con seil un message, sur le mode fixé pour les radiations de la liste des [...] Le directoire adresse un rapport du ministre des finances sur les opérations relatives à l’emprunt [...] Le …
Annuaire administratif, statistique, judiciaire, commercial et agricole du… Annuaire administratif, statistique, judiciaire, commercial et agricole du… Annuaire administratif, statistique, judiciaire, commercial et agricole du… Annuaire administratif, statistique, judiciaire, commercial et agricole du…
Publié le 1 janvier 1875
A été nommé commissaire du Directoire executif jusqu’en 1798. 1799. — Pougny, Nicolas-Joseph, de Liffol [...] Dieudonné, Christophe, avocat, né au Ménil (S‘- Dié), élu président du conseil général et du directoire [...] Hastien, Jacques-Benigne, négociant à Damblain, élu président du conseil général et du directoire départe [...] Ces administrations sont divisées en deux sec tions : le conse…
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Publié le 12 juillet 1792
Extrait dès registres dès délibérations dit* directoire du district,de Metz. Séance du 2o juin. [...] Le directoire, le procureur-syndic ouï, a arrêté qu’il sera ouvert en son secrétariat, un registre [...] Extrait des registres des délibérations -du directoire du département de la Moselle ± du 6 juillet [...] Le directoire du- département croit avoir d’autant moins besoin d’exciter les d…
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Publié le 20 novembre 1795
On décide que le conseil demandera au directoire exécutif s’il a notifié son instal lation aux représentans [...] Il ne pourra plus à l’avenir en être délivrée, sauf au directoire exécutif, à employer les militai [...] 01 Le conseil des anciens, dans sa séance-dù même jour, ayarit été informé du même fait, par le directoire [...] Séçrétaire du directoire exécutif. _ Même forme de vêt…
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Publié le 21 septembre 1799
des royalistes auxquels se sont réunis des réquisitionnâmes et des cons crits, on décide que le directoire [...] Le directoire adresse les pièces à l'appui du message , et s’étaie de la demande des. administrations [...] Le directoire invite , par un mes sage, le conseil à ordonner, par la voie de réquisition, une levée [...] Il demande que le directoire rende compte de la situation de Pa…
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Publié le 22 octobre 1799
Un j,message* du directoire entre dans la salle. i ' On donne lecture de cë message,' qui donne le [...] On reçoit un autre message du directoire, relatif aux finances, dont la situation n’est pas heureuse [...] Le directoire vous annonce encore avec plaisir qu’il vient de recevoir des nouvelles de l’armée d’Egyte [...] (6) Suite des séances Séance du 24 Le conseil renvoie au direct…
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Publié le 25 septembre 1796
Le directoire consulte le conseil sur la question de savoir si » comme ïe demandent les ac cusés [...] Le directoire réglera les époques du paiement, sui vant les besoins du service , de manière cependant [...] Il est enjoint aux administrations* municipiles , ,et' aux commissaires du directoire exécutif près [...] Le directoire vigne de publier une lettre du général Buona- parte , qu…
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Publié le 10 novembre 1798
la résolution suivante : Le conseil des cinq—cents , considérant qu’il est instant de donner au directoire [...] nouveaux débats et trois épreuves, le conseil passe à l’ordre du jour sur le tout, et renvoie au directoire [...] Le directoire invite le conseil, par un message, à faire une loi, partant que les usufruits dont les [...] dernier domicile - , 5. 0 la réclusion à perpétuité dan…
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Publié le 13 juillet 1799
Blin demande que ce mémoire soit renvoyé au directoire par un message, où on lui rappellera le premier [...] Aréna, aîné, demande qu’il soit fait un message au directoire pour 1 inviter , i.° à /aire constater [...] Renvoi au directoire. [...] Directoire exécutif. Arrêté du ri messedor Art. [...] Soldats de la Patrie Le directoire exécutif vient de me confier le département de la gife…
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Publié le 19 mars 1796
Voussien propose d'autoriser le directoire à compléter les administrations départementales et municipales [...] Le conseil ap prouve M résol utien du 17, ven tôse, qui charge le directoire d'activer par tous les [...] On ren voie à une commission la résolution qui charge f3 directoire de nommer provisoirement les membres [...] Tout étranger, qui n’est pas naturalisé France, ou qaru’a p…
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Publié le 28 juin 1799
nom de la commission des onzeJ Frappés des maux de la patrie, vous en avez demandé les causés au directoire [...] Depuis que vous êtes en perma nence , Je directoire paraît envi ronné de confiance; le corps légisr [...] Cette dénon ciation est renvoyée au directoire. [...] Il propose de dénoncer Scbérer au directoire, qui seul a droit de le mettre en jugement. [...] Le présïdent l’a pr…
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Publié le 8 février 1799
, sêlon lui, constant, et est de 50 millions; et s’il n’est pas com blé, la faute n’en est pas aù directoire [...] Bemoor demande qu’on statue d’une manière formelle sur les traitement des commissaires du directoire [...] - Un secrétaire donne lecture d’un mes sage du directoire dans lequel il présente l’état des recettes [...] A RRÊ TÊ du directoire exécutif, du & pluviôse an % Le d…
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Publié le 15 novembre 1795
On renvoie au directoire exécutif., les observations qu’un membre a faites et celles que d’autres [...] On. or donne qu’il sera mis à la disposi- ; tien du directoire exécutif, Une somme de 3 milliards* [...] la résolution prise par le conseil des cinq cents dè mettre trois milliards à la dispo sition^ du directoire [...] Plusieurs propositions sont faites pour savoir si c’est au direc…
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Publié le 18 juillet 1799
Séance du 21 messidor, On renvoie à la commission chargée de régler les dépenses de l’an 8 et,au directoire [...] .® Quand un département ou canton est en état de trouble, le directoire propose au corps légis latif [...] départemens réunis ^ et ïe nom des actionnaires de ces sa lines, si toutefois ils sont connus du directoire [...] L’article 116 de la constitution porte qu’aucune dén…
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Publié le 23 juin 1799
La pétition est renvoyée au directoire; Le directoire exécutif adresse au conseil un message par [...] Sur un message du directoire converti en motion, H prend une résolution qui met à la disposition du [...] • A sept heures-on fait lecture d’un message du directoire exécutif. [...] On lit un message du directoire. [...] dit que le silence du corps législatif,- depuis le 18 fructidor, é…
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Publié le 16 septembre 1799
Dans une motion sur le même objet, Bertrand rappelle la pro clamation du directoire, qui, au nom de [...] Le éonséiï la yen voie au directoire par un ttièssage. ' li.prdonpel’impression et \'ajour nement [...] À fiKnte Le conseil autorise le directoire a accorder 900 congés temporaires à des défenseurs de [...] Briot termine en proposant de demander au directoire jusqu’à quel point …
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Publié le 3 juillet 1799
là li berté , le conseil- cesse- une perma nence qui est au moins illusoire , quand il existe un directoires [...] 3) L’article de la loi qui pérmet au directoire d’appeler dans le rayén constituvionel de Paris le [...] ( 4 J itoiit^gent du Directoire qui em ploiera des manœuvres pour cet .effet, est déclaré coupable [...] Le directoire est spécialement chargé de veiller à l’exécution…
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Publié le 13 juin 1799
On lit un message du directoire * qui annoncé que le citoyen Syeys a accepté la place de membre du [...] comité secret, Boulay, de la Meurthe, au nom de plusieurs commissions, arrête qu’il sera fait au directoire [...] Le conseil reçoit un message du directoire, qui lui apprend que le citoyen Syeysa accepté la place [...] ' 6 1 .Le directoire a reçu, dit l’ami des dps lois, des nouvell…
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Publié le 1 août 1796
On arrête qu’il sera fait un message au directoire exé cutif , pour Einviter à trans mettre au corps [...] Arrêté du directoire exécutif, du messidor ,an 4. [...] sa remise y trois deniers par égale portion, au membre de la municipalité et au com missaire du directoire [...] fête qui a été exécutée aux acclamations de vive la République ,* d’après le plan envoyé par* le directoire [...]…